top of page

MENTIONS LEGALES

Le présent site est soumis au Droit français

HEBERGEMENT

WIX

Wix.com Inc.

500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034

EDITEUR

COMPAGNIE ARTS FILANTS - Association loi 1901

100 avenue Jean Jaurès

69800 Saint-Priest

06 61 13 99 06

SIRET : 753 371 285 00051

Code APE : 9001Z

Licences : PLATESV-R-2021-013174 et PLATESV-R-2021-013175

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de ARTS FILANTS est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.
Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, ARTS FILANTS est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont il est seule propriétaire.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées. Conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, il est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du site auquel vous accédez.

CONTENU DU SITE

Nous nous efforçons de vous offrir sur notre site l'information la plus fiable et actualisée qui soit. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Les utilisateurs sont donc vivement encouragés à contacter les professionnels de ARTS FILANTS avant toute prise de décision.
Les informations, données et analyses contenues sur le site ne peuvent en aucun cas être assimilées à des prestations de service ou à des conseils, et ne peuvent être utilisées comme un substitut à une consultation rendue par une personne professionnellement compétente.

LIENS EXTERNES

Les liens mis en place depuis le site de ARTS FILANTS vers des sites extérieurs ne sauraient engager notre responsabilité, que ce soit au regard du contenu de ces sites mais également des risques techniques.
En acceptant d'utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.

bottom of page